Les connaissances scientifiques européennes réunies sur les habitats et les espèces en Europe ont permis d’établir des listes d’habitat et d’espèces, d’intérêt patrimonial à l’échelle de l’Europe communautaire : les habitats et espèces d’intérêt communautaire.
Ainsi la Directive européenne Habitat Faune Flore (1992) liste les habitats et espèces (or oiseaux, intéressés par le Directive Oiseaux de 1979) qu'il faut maintenir dans un état de conservation favorable, au sein de 4 annexes particulières :
- L’Annexe I (DHFF) liste les types d’habitats naturels d’intérêt communautaire dont la conservation nécessite la désignation de zones de protection spéciale (ZPS),
- L’Annexe II (DHFF) regroupe des espèces animales et végétales d’intérêt communautaire dont la conservation nécessite la désignation de zones spéciales de conservation (ZSC), celles qui nécessitent une attention particulière quant à leur habitat,
(L’Annexe III (DHFF) donne les critères de sélection de sélection des sites susceptibles d’être identifiés comme d’importance communautaire et désignés comme ZSC.)
- L’Annexe IV (DHFF) liste les espèces animales et végétales d’intérêt communautaire qui nécessitent une protection stricte : elle concerne les espèces devant être strictement protégées.
- L’Annexe V (DHFF) concerne les espèces animales et végétales d’intérêt communautaire dont le prélèvements dans la nature et l’exploitation sont susceptibles de faire l’objet de mesures de gestion.
(L’Annexe VI (DHFF) énumère les méthodes et moyens de capture et de mise à mort et modes de transport interdits.)
Ces habitats, listés à l'Annexe 1 de la Directive Habitat, sont
- d'intérêt commautaire, ou
- d'intérêt communautaire prioritaire (notés précédés d'un astérisque*),
car ils
- 1) sont en danger de disparition dans leur aire de répartition naturelle
ou
- 2) ont une aire de répartition naturelle réduite par suite de leur régression ou en raison de leur aire intrinsèquement restreinte
ou
- 3) constituent des exemples remarquables de caractéristiques propres à l'une ou à plusieurs des cinq régions biogéographiques suivantes: alpine, atlantique, continentale, macaronésienne et méditerranéenne
- 4) sont en danger de disparition, et pour la conservation desquels la communauté européenneporte une responsabilité particulière, compte tenu de l'importance de la part de leur aire de répartition naturelle comprise dans le territoire, pour les habitats d'intérêt prioritaire.
Les espèces sont d'intérêt communautaire car elles sont :
- 1) en danger, excepté celles dont l'aire de répartition naturelle s'étend de manière marginale sur ce territoire et qui ne sont ni en danger ni vulnérables dans l'aire du paléarctique occidental
ou
- 2) vulnérables, c'est-à-dire dont le passage dans la catégorie des espèces en danger est jugé probable dans un avenir proche en cas de persistance des facteurs qui sont cause de la menace
ou
- 3) rares, c'est-à-dire dont les populations sont de petite taille et qui, bien qu'elles ne soient pas actuellement en danger ou vulnérables, risquent de le devenir. Ces espèces sont localisées dans des aires géographiques restreintes ou éparpillées sur une plus vaste superficie
ou
- 4) endémiques et requièrent une attention particulière en raison de la spécificité de leur habitat et/ou des incidences potentielles de leur exploitation sur leur état de conservation.
Les espèces d'intérêt communautaire prioritaire sont indiquées par un astérisque à l'Annexe 2, ce sont celles pour lesquelles la communauté européenne porte un eresponsabilité particulière compte tenu de l'importance de la part de leur aire de répartition naturelle comprise dans le territoire.
Les Oiseaux d'intérêt communautaire sont listés au sein des annexes de la Directive Oiseaux (qui s'adresse également à leurs
oeufs, à leurs nids et à leurs habitats !) :
- l'Annexe I (D.O.) liste les oiseaux qui doivent bénéficier de mesures de protection spéciales de leur habitat, devant eux être classés en Zone de Protection Spéciale
Ce sont les espèces menacées de disparition, les espèces vulnérables à certaines modifications de leur habitat, les espèces considérées comme rares (population faible ou répartition locale restreinte), et les espèces nécessitant une attention particulière à cause de la spécificité de leur habitat, ainsi que les espèces migratrices dont la venue est régulière.
(L’Annexe II (D.O.) liste les espèces d’oiseaux pour lesquelles la chasse n’est pas interdite à condition que cela ne porte pas atteinte à la conservation des espèces.)
(L’Annexe III (D.O.) liste les espèces d’oiseaux pour lesquelles la vente, le transport, la détention pour la vente et la mise en vente sont interdits (1ère partie) ou peuvent être autorisés (2ème partie) à condition que les oiseaux aient été licitement tués ou capturés.)
(L’Annexe IV (D.O.) porte sur les méthode de chasse, de capture et de mise à mort interdits.)